Quel est le type de copyright en application sur les publications diffusées sur Cairn ?

A ce jour, deux types de copyright sont en application sur Cairn :

Conditions générales

La diffusion électronique de la majorité des articles disponibles sur Cairn, que ceux-ci sont proposés gratuitement ou non, sont régis par nos conditions générales d'utilisation. Ils sont ainsi réservés au titre du droit d’auteur et du droit de la propriété intellectuelle, pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l’utilisation pour un usage privé. Il est interdit à l’utilisateur, en dehors de cet usage, de copier, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous forme de licence, transférer ou encore exploiter, de toute autre manière, les informations présentes sur le site.

Licence Creative Commons BY-NC

Certaines publications font toutefois exception à la règle ci-dessus, leur éditeur ayant opté pour une diffusion électronique sous licence CC-BY-NC. Elles sont identifiables par la présence du bouton suivant sur le site ou sur la première page du fichier PDF concerné, qui mène à la licence elle-même :

Creative Commons CC-BY-NC

C'est par exemple le cas de la revue Flux, pour laquelle vous avez ainsi l’autorisation de partager et adapter les articles pour autant que vous en précisiez son auteur (attribution), mais pour laquelle vous n'êtes pas autorisé(e) à en faire un usage commercial.